Marque expirée - Marque en non vigueur

B612
RAFFALLI JEAN-FRANÇOIS

Numéro de dépôt :
3428939
Date de dépôt :
16/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2016
B612 de RAFFALLI JEAN-FRANÇOIS

Présentation de la marque B612

Déposée le 16 mai 2006 par RAFFALLI JEAN-FRANÇOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B612 »

Le déposant est RAFFALLI JEAN-FRANÇOIS domicilié(e) 17 RUE DE PONTOISE,95160 MONTMORENCY - 95160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAFFALLI JEAN-FRANÇOIS domicilié(e) 17 Rue DE PONTOISE,95160 MONTMORENCY - 95160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B612 est expirée depuis le 16 mai 2016.

RAFFALLI JEAN-FRANÇOIS a également déposé les autres marques suivantes : BC , PLANETE B612 , ASTEROÏDE B612 , CERCLE CONCORDE PARIS , SOU BY CALLISTE , SOU , SO U , BY CALLISTE , CALLISTE


RAFFALLI JEAN-FRANÇOIS - 17 RUE DE PONTOISE,95160 MONTMORENCY - 95160 - France


RAFFALLI JEAN-FRANÇOIS - 17 Rue DE PONTOISE,95160 MONTMORENCY - 95160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Savons, préparation pour nettoyer, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dépilatoires, produits de démaquillage, rouges à lèvres, masque de beauté, produits de rasage.Tisanes, herbes médicinales.Viande, poisson, volailles, gibiers, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures, compotes oeufs, lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre et charcuterie, salaisons, crustacés non vivants, conserves de viande ou de poisson, fromages boissons lactées où le lait prédomine.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine, préparation faîtes de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel. Moutarde, vinaigre, sauces condiments, épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes, biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.Produits agricoles, horticoles, et forestiers ni préparés, ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais (graines) semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, gazon naturel, crustacés vivants, céréales en grains non travaillés, plantes, plants, agrumes, plantes séchées.Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.